Marque enregistrée - Marque en non vigueur

glossVision System
Séquoias SA

Numéro de dépôt :
99785387
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque glossVision System

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Séquoias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « glossVision System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Séquoias domicilié(e) 31 rue Verdum, 94220 Charenton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séquoias SA - France.

La marque glossVision System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque glossVision System est expirée depuis le 8 avril 2009.

Séquoias a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOGLYPHE , FILOBLIT , EASYCOD , COM3 , SECURIMIX , ETIQ 3 , THERMOTEST , PRINTPROTECT , TRANSOBLIT , BudgeT


Séquoias SA - 31 rue Verdum, 94220 Charenton - France


Séquoias SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour papeterie ou le ménage, cartonnages, imprimés, papier d'emballage, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, clichés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie).